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Conditions d'utilisation du forum

Utilisation du forum. En vous inscrivant à ce forum, vous vous engagez à en faire un usage conforme, et à vous abstenir de poster tout contenu agressif, insultant, diffamant, incitant à la haine, ou contrevenant aux lois et règlements en vigueur. Vous vous engagez à ne pas poster de messages incitant ou évoquant des pratiques illégales, ou contrevenant aux conditions générales d'utilisation du service.

Les modérateurs et administrateurs de ce forum  s'efforceront de supprimer ou éditer les messages à caractère répréhensible qui pourraient être postés sur le forum. Vous reconnaissez que tous les messages postés sur ce forum expriment l'opinion de leurs auteurs respectifs, et non celle des modérateurs ou administrateurs.

Afin d'assurer la modération de ce forum, tout message contrevenant aux dispositions précédentes pourra être édité ou supprimé sans préavis par les modérateurs et administrateurs du forum. Tout abus peut également être sanctionné par un bannissement ou une suppression du compte. Nous nous réservons la possibilité d'informer votre fournisseur d'accès et/ou les autorités judiciaires de tout comportement malveillant.

Recueil de vos données personnelles. En vous inscrivant sur ce forum, vous acceptez que celui-ci recueille certaines données à caractère personnel vous concernant. Ce recueil des données est effectué soit par le biais des informations que vous nous communiquez, soit par l'utilisation des services elle-même, pour des données techniques nécessaires au bon fonctionnement du forum. Vous pouvez à tout moment accéder, modifier ou supprimer les données vous concernant. L'utilisateur de moins de 16 ans certifie avoir obtenu le consentement de son responsable légal afin de procéder à la présente inscription. Pour plus d'informations, nous vous invitons à lire notre politique de confidentialité.

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En cliquant sur le bouton ' J'accepte le règlement ' ci-dessous :
- Vous reconnaissez avoir lu dans son intégralité le présent règlement ;
- Vous vous engagez à respecter sans réserve le présent règlement ;
- Vous accordez aux modérateurs de ce forum le droit de supprimer, déplacer ou éditer n'importe quel sujet de discussion à tout moment.

Préambule

Le forum etudeco.1fr1.net a pour objectif de créer une communauté virtuelle entre les étudiants economistes de l'Université My Ismail et tout intervenant extérieur afin de :
Promouvoir l'échange des connaissances et des savoirs economiques et culturels,
Faciliter la communication des informations au sujet de la FSJES entre ses étudiants,
Créer un espace de discussion et de solidarité inter-étudiant convivial.

Il conjugue Solidarité, Liberté d'Expression et Respect d'Autrui.
Ses utilisateurs s’engagent expressément à respecter ces principes lors de leurs interventions : ce forum représentant la filiere SEG sur Internet, ceci vaut à plus forte raison à tout ses étudiants.


Titre I : Les modérateurs

Article premier : Définition

Les modérateurs de ce forum sont des étudiants, habitués au fonctionnement du forum et préparés à sa modération. Ils sont nommés et révoqués par l'Administrateur.

Article 2 : Fonction

Les modérateurs ont pour fonction de veiller au bon développement des discussions de ce forum, en garantissant l'effectivité du respect de cette charte par les utilisateurs.
Leur rôle n'est pas d'apporter de jugements de valeurs relativement aux propos qui sont tenus sur ce forum. Lorsqu'ils interviennent, ils restent neutres vis-à-vis du sujet de discussion qu'ils modèrent.
Ils décident et agissent de façon autonome ou regroupé en Collège dans certains cas.


Titre II : Les utilisateurs

Article 3 : Statut

Les membres manifestent leur acceptation des dispositions de la présente charte par leur inscription.
Ils bénéficient d'un pseudonyme personnel, d'un profil et d'un compte de messagerie interne.

Leurs pseudonymes et profils, en plus de leurs messages, doivent respecter les règles énoncées au Titre 3 de la présente charte.


Titre III : Les messages

Article 4 : Application

Les dispositions du présent titre s'appliquent aux messages et à leurs titres, aux profils des membres inscrits et au nom d'utilisateur que peuvent employer les invités.

Article 5 : Contenu des messages

Dans le cadre d'un développement éthique, loyal et durable du forum, les modérateurs invitent les utilisateurs à participer à ce développement en s'engageant notamment à ne pas utiliser ce forum à des fins illicites ou des intérêts personnels et à ne pas diffuser de messages ou d'informations quelles que soient leur forme ou leur nature :

• contraires au respect de la vie privée,
• contraires à l'ordre public, aux bonnes moeurs et à leur maintien,
• à caractère raciste, xénophobe, homophobe, hétérophobe, révisionniste, diffamatoire, injurieux, ou de manière générale portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,
• incitant à la haine, à la discrimination, menaçant une personne, ou un groupe de personnes,
• à caractère pédophile ou pornographique,
• incitant à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme, ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
• violant la législation en vigueur sur le secret des correspondances,
• ou de façon générale, contraire à une règlementation ou une loi en vigueur.
• Les conflits personnels ne seront en aucun cas tolérés sur le forum.

Il est rappelé qu'au regard de la loi française en vigueur, plusieurs de ces éléments peuvent faire l'objet de poursuites judiciaires.

Article 6 : Forme des messages

Les utilisateurs s'engagent, dans la mesure du possible, à faire un effort d'orthographe et de ponctuation dans un souci de clarté et de compréhension par tous : par conséquent le langage SMS est interdit.
Le recours aux émoticônes, tant qu'il en est fait un usage raisonnable, contribue également à ce que les messages traduisent le plus fidèlement possible les pensées de leurs auteurs. Les messages, tout comme le titre des sujets et les pseudonymes, ne doivent pas être tapés entièrement en majuscules.

Les messages sont rédigés dans l'observation des dispositions de la présente charte, et plus particulièrement des principes sus-énoncés de la liberté d'expression et du respect d'autrui. Toute forme d'agressivité ou de provocation n’est pas autorisée.

Lorsqu’un texte est cité, doivent être indiquées ses références (auteur, dates, sources) par respect pour son auteur et les lois en vigueur en la matière.

Article 7 : les cours

Les cours postés par les membres du forum ne sont que des suppléments des cours majistraux ou des cours de TDs.

Titre IV : Mesures de modération

Article 8 : Modalités de modération

Les règles du présent titre s’appliquent à tout contenu contraire à la présente charte.

Les modérateurs ont autorité dans le pouvoir de juger tout message contraire à la Charte et d'agir en conséquence pour faire cesser toute infraction au présent règlement.
Tout acte de modération sera notifié.

Dans le cadre d’une infraction, le message sera signalé auprès des autorités compétentes, et son contenu pourra être divulgué dans le cadre d’une procédure judiciaire.

Article 9 : Vis-à-vis des messages

Les actes de modération applicables aux messages contraires aux règles de la présente charte sont:
l'avertissement d'un modérateur,
la modification ou la suppression d'un message
ou la suppression d'un sujet dans son intégralité.

Tout titre de message ou nom utilisé par un invité contraire aux règles de la présente charte fera également l’objet de modification ou suppression.

Un sujet peut également être verrouillé, divisé ou déplacé.

Article 10 : Vis-à-vis des profils

Tout membre inscrit dont le profil comprend des données contraires aux dispositions de la présente charte sera supprimé de la liste des membres.

Article 11 : Réitération

Un membre inscrit contrevenant de façon trop répétitive aux dispositions de la présente charte peut également se voir supprimé de la liste des membres.


-à MEKNES le 29/03/2008,

L'Administrateur